DMCA / Propriété Intellectuelle

DMCA / Propriété Intellectuelle – The Frozen Season

Chez The Frozen Season, nous respectons pleinement les droits d’auteur, les marques déposées et l’ensemble des lois relatives à la propriété intellectuelle. Nous nous engageons à protéger les créateurs, artistes, photographes, développeurs et toute personne dont les contenus ou créations pourraient être utilisés en ligne.

1. Respect des droits d’auteur

Nous nous assurons que :

• Les images, textes, vidéos, logos ou autres contenus utilisés sur notre boutique sont soit créés par nos équipes, soit sous licence, soit libres de droit, soit obtenus légalement.

• Aucun contenu ne viole intentionnellement les droits d’un tiers.

Si malgré nos efforts un contenu protégé apparaît sur notre site sans autorisation, il s’agit d’une erreur involontaire.

2. Réclamations DMCA / Signalement de contenu

Si vous êtes détenteur de droits d’auteur ou représentant légal et pensez qu’un contenu publié sur The Frozen Season viole vos droits, vous pouvez nous contacter pour demander son retrait.

Votre demande doit inclure :

1. Une description claire du contenu violant vos droits.

2. Le lien (URL) du contenu concerné sur notre site.

3. Une preuve de votre propriété (ou votre autorisation de représenter le propriétaire).

4. Vos informations de contact complètes (nom, adresse, e-mail).

5. Une déclaration selon laquelle :

   • Vous pensez de bonne foi que l’utilisation du contenu n'est pas autorisée.

   • Les informations fournies sont exactes.

6. Une signature électronique ou manuscrite.

3. Où envoyer votre demande

Envoyez toute notification DMCA ou demande de retrait à :

📧 contact@thefrozenseason.com
Objet : DMCA – Demande de retrait

Nous traiterons toute demande légitime dans les meilleurs délais.

4. Contenus appartenant à The Frozen Season

Tous les contenus originaux présents sur notre boutique, tels que :

• textes,

• images,

• logos,

• photos produits,

• descriptions,

• graphismes,

• éléments de design,

sont protégés par les lois sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

5. Utilisation des marques et visuels

Vous n’êtes pas autorisé à :

• utiliser notre marque The Frozen Season,

• réutiliser nos photos produits,

• copier nos pages,

• exploiter nos contenus commerciaux,

sans notre accord écrit.

6. Mise à jour

Nous pouvons mettre à jour cette page à tout moment pour renforcer la protection des droits d’auteur et la conformité aux lois en vigueur.